Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
/
GM 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GM 12
SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, société anonyme ayant son siège social à

Numéro de dépôt :
1378497
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996

Présentation de la marque GM 12

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GM 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE domicilié(e) Clenay, 21490 RUFFEY LES ECHIREY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque GM 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GM 12 est expirée depuis le 7 novembre 1996.

SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : RAYPLAN SYSTEM , GM 12 , SBM CHALEUR DIRIGEE , CLIK CL 10 , CLIK , PM 8 , BIOCLIMA SYSTEM , BRASIL , BIOCLIMA SYSTEM , P M 8


SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, société anonyme ayant son siège social à - Clenay, 21490 RUFFEY LES ECHIREY. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils à air chaud, brûleurs en tous genres, calorifères en tous genres, transportables ou non, corps chauffants, appareils à surfaces chauffantes, aérochauffeurs.